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Ordre du jour du Conseil municipal du mardi 13 octobre 2020 - Au 5 octobre 2020

Le Conseil Municipal se réunira à l’Espace des Coulines
- Mardi 13 octobre 2020 à 20 heures

La séance se tiendra en présence du public, en nombre limité à 10 personnes (correspondants de presse inclus).

L’ordre du jour est le suivant :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 3 septembre 2020
- Démission d’un Conseiller municipal
- Modification des membres des commissions
- Admissions en non-valeur
- Poste de refoulement Kerveloche
- Renouvellement du Projet Educatif de Territoire (PEDT) 2020/2023 et Plan Mercredi 2020/2023
- Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Commune de Saint-Lyphard et la C.A.F. de Loire-Atlantique
- Règlement du Conseil Municipal
- Droit à la formation des élus et règlement intérieur
- Désignation des représentants à la Commission CAP Atlantique
- Désaffiliation de la CARENE du CDG44
- Autorisation du Maire pour signer des contrats à durée déterminée
- Recensement de la population 2021 : création d’emplois (agents recenseurs, coordonnateur)
- Modification du tableau des effectifs
- Mise en place du Compte Epargne Temps
- Informations diverses

Le Maire, Claude BODET

Mairie de Saint-Lyphard
1, rue de Kerio
44410 Saint-Lyphard

Tél : 02 40 91 41 08

Date des prochains Conseils municipaux

A 20h :
- Mardi 13 octobre 2020, à 20h - Ordre du jour à la rubrique dédiée
- Mardi 17 novembre 2020, à 20h
- Mardi 15 décembre 2020, à 20h
Les réunions se tiendront en présence du public mais limitées à 10 personnes, 2 correspondants de presse compris.
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